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Propriété
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site internet https://makina.marelle-studio.com/ est la propriété de la société MARELLE.
Propriétaire
MARELLE STUDIO
Raison sociale : MARELLE
Siège social : 2 PAS ROCHE 93500 PANTIN
SIREN : 883714859 – Capital : 6 000 €
Président : Xavier DE LA VEGA
Email : contact@marelle-studio.com
Responsabilité éditoriale
La responsabilité éditoriale du contenu du site internet appartient à la société MARELLE.
Directeur de la publication
Xavier de la VEGA – xavier@marelle-studio.fr – 06 07 28 70 58
Réalisation
Ce site a été conçu et réalisé en 2023 par Julie BARRIÈRE pour la société MARELLE.
Hébergement
Le site internet est hébergé par une entreprise tierce et est soumis aux conditions d’utilisation de cette entreprise.
O2SWITCH
Raison sociale : O2SWITCH
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
SIREN : 510 909 807
Marque déposée INPI : 09 3 645 279
Droit d’auteur et propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site (marque, logo, textes, images, vidéos, structure générale du site ou tout autre élément composant le site) est la propriété exclusive de l’éditeur et est, à juste titre, protégé par la législation relative à la propriété intellectuelle.
De ce fait, en l’absence d’autorisation écrite de la société MARELLE, toute reproduction, adaptation ou traduction, qu’elle soit totale ou partielle, est strictement interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitation de responsabilité
L’utilisateur du site web https://makina.marelle-studio.com/ reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation du site et s’engage à les respecter.
La société MARELLE n’est pas responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site. Bien que la société MARELLE s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site, elle ne garantit pas que son contenu soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions et rappelle que les documents proposés sont des modèles qui doivent par conséquent être adaptés en fonction de la situation rencontrée.
MARELLE n’est pas responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. MARELLE se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir de ses informations sous sa responsabilité exclusive.
MARELLE se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
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Liens sortants
Le site peut inclure des liens vers d’autres sites ou d’autres sources internet.
MARELLE décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.
MARELLE décline toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site https://makina.marelle-studio.com en tant que service. Nous vous rappelons que les sites non affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation.
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MARELLE autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :
- tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site
- ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
MARELLE se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://makina.marelle-studio.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Modification des mentions légales
La société MARELLE se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette section pour prendre connaissance de tout changement.
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La société MARELLE s’engage à protéger les données personnelles de leurs utilisateurs. Les informations collectées sont uniquement utilisées pour améliorer le site internet et les services proposés. Nous traitons les données personnelles avec grand respect. C’est-à-dire que toutes les informations personnelles que vous avez partagé ou partagerez avec nous sont conservés en toute sécurité.
Durées de stockage de vos données
Les données sont conservées le temps strictement nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées. Lorsque ces données ne seront plus nécessaires, la société MARELLE veillera ce qu’elles soient anonymisées ou supprimées.
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